Tous les formulaires

Bientôt tous les formulaires pour vous aider dans vos demandes de documents, d'informations...

Description 1

Aliquam tincidunt semper iaculis. Phasellus odio augue, iaculis id justo vitae, sodales consequat ipsum. Cras at ornare dolor, et tincidunt ligula. Aliquam tincidunt semper iaculis. Phasellus odio augue, iaculis id justo vitae, sodales consequat ipsum. Cras at ornare dolor, et tincidunt ligula.

Lire la suite

En dépit du soin qui a été apporté au projet, des anomalies (vues manquantes, désordres) ou problèmes de lecture (vues trop pâles, trop sombres, floues) peuvent subsister. Les Archives, souhaitent donc pouvoir recueillir le plus systématiquement possible les difficultés rencontrées afin d'améliorer la fiabilité de la base de données. Ce formulaire permet de signaler ces difficultés, d'émettre un avis et ainsi de contribuer à l’amélioration de la base. Les messages envoyés par ce biais parviennent sur la messagerie des Archives départementales du Bas-Rhin. Les demandes seront traitées dans un délai de 15 jours et les réponses adressées, à l'adresse indiquée dans le formulaire.

Lire la suite

Vous souhaitez nous transmettre des informations complémentaires ou nous signaler une erreur ? Vous pouvez utiliser le formulaire dédié, les Archives vous contacteront dans les meilleurs délais.

Lire la suite

Question 1 : Actuellement le système de titres restaurant fonctionne sur la base d’un recensement mensuel de vos besoins, où le nombre de titres restaurant est ajustable chaque mois. Seriez-vous prêt à évoluer vers un système où vous préciseriez un nombre de titres restaurant mensuel fixe, dans la limite de vos droits ?

Question 2 : Un décret prévoyant la dématérialisation de titres restaurant a été publié en 2014. Le déploiement de ces cartes est en cours et devrait se poursuivre avec un objectif de dématérialisation complète à l’horizon 2020 – 2021.

Ces cartes permettent :


- Le paiement des repas au centime près, le solde restant disponible pour les paiements des futurs repas ;
- Une opposition immédiate de la carte sur déclaration en cas de perte ou de vol évitant l’utilisation frauduleuse et ne nécessitant ni dépôt de plainte, ni réédition des titres
- Le rechargement de la carte à distance

Néanmoins, avez-vous des questions ou des appréhensions sur le passage à la carte ?

Lire la suite