| Willgottheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1810, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est réunie à l'étude moderne de Truchtersheim en 1900. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1810 et 1900 sont les suivants : - Maître François Gaspard Silberling, en fonction de 1810 à 1820. Il a d'abord résidé à Truchtersheim ;...
| 1810-1900 | 7 E 65 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wissembourg | 1792-1901 | 7 E 67 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Wissembourg II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804 à Candel dans le Palatinat, qui constitue la première résidence du notaire titulaire, Jean Frédéric Lichtenberger. Elle est transférée à Wissembourg en février 1808. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Frédéric Lichtenberger, en fonction de fév...
| 1808-1894 | 7 E 67.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Villé II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Georges Weber, en fonction de 1804 à 1816 ;
- Maître François Antoine Weber, en fonction de septembre 1816 à mars 1843 ;
- Maître Georges Bauer, en fonct...
| 1804-1904 | 7 E 60.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wantzenau (La) Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de La Wantzenau sous la cote 6 E 21. Il s'agit du fonds du greffe de l'ancien bailliage. Les notaires successifs titulaires de l'étude de La Wantzenau sont le ssuivants : - Maître Jean Ignace Schaeffer, en fonction de 1754 à 1793 ;
- Maître Meyer, en fonc...
| 1792-1919 | 7 E 61 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wasselonne | 1792-1914 | 7 E 62 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Wasselonne I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs à 1792 sont conservés dans le fonds du notariat ancien de Marlenheim conservé sous la cote 6 E 24. L'étude est réunie à celle de Marlenheim en 1873. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1792 et 1873 sont les suivants : - Maître François Ignace Apprederis, en fonction de 1791 à...
| 1792-1872 | 7 E 62.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Wasselonne II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1812, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Philippe Beck, en fonction de 1812 à 1825 ;
- Maître Jean Baptiste Rich père, en fonction de juillet 1825 à février 1840 ;
- Maître Jean Baptiste Ri...
| 1812-1914 | 7 E 62.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Wissembourg III Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans le notariat ancien de Wissembourg sous la cote 6 E 45, de même que les actes de l'ancienne justice graduelle dite Staffelgericht. L'étude moderne est réunie à celle de Wissembourg II en 1901. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1792 et 1901 sont les sui... | 1792-1901 | 7 E 67.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wiwersheim Présentation de l'étudeL'étude ferait suite à l'étude ancienne de Truchertersheim. Elle est créée en 1804 et réunie à l'étude moderne de Truchtersheim en 1872. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1804 et 1872 sont les suivants : - Maître Ignace Vogelweid, en fonction de 1804 à 1810 ;
- Maître Nicolas Chable, en...
| 1804-1872 | 7 E 68 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Oberbronn Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Oberbronn sous la cote 6 E 29. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont les suivants : - Maître Charles Antoine Demeuré, en fonction de 1784 à 1793 ;
- Maître Jean Charles Coulmann, en fonction d'octobre 1793 à octobre 1822 ;
- Maître...
| 1792-1900 | 7 E 36 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Obernai | 1792-1873 | 7 E 37 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne d'Obernai I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Obernai sous la cote 6 E 30. L'étude est supprimée en 1873. Les notaires occupant la charge entre 1792 et 1873 sont les suivants : - Maître François Hartmann Eggs, en fonction de janvier 1792 à juillet 1813 ;
- Maître Joseph G. François Eggs, en fonctio...
| 1792-1873 | 7 E 37.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Obernai II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Obernai sous la cote 6 E 30. Les notaires successifs titulaires de l'étude d'Obernai II sont les suivants : - Maître Thiébaut Sonntag, en fonction de 1787 à 1804 ;
- Maître François Ignace Strieffler, en fonction de janvier 1805 à novembre 1826 ;
...
| 1792-1919 | 7 E 37.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Obernai III Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1803, il n'y a donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1924. Les notaires officant dans l'étude d'Obernai III entre 1803 et 1924 sont les suivants : - Maître Antoine Hiéronimus, en fonction de janvier 1805 à août 1831 ;
- Maître François Nestor César Eugène Blandin, en fonction d'ao...
| 1805-1919 | 7 E 37.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Saverne IV Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne de Saverne IV (greffes seigneuriaux des nobles de Wangen et Flaxlanden) dont les actes forment la troisième partie du fonds du notariat d'ancien régime de Saverne, conservé sous la cote 6 E 36.1. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Saverne IV sont les suivants : | 1792-1872 | 7 E 48.4 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Schiltigheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1806. Elle fait suite à l'étude ancienne de Schiltigheim, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 37. Certains actes antérieurs à 1806 sont également à rechercher dans le notariat de Strasbourg XIV, étude de Maître Félix-Gaspart Lex. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Schiltgheim sont les su... | 1806-1919 | 7 E 50 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Schirmeck | 1798-1905 | 7 E 51 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Schirmeck I Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne de La Broque dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 26. Les actes de la période 1792-1798 sont à rechercher dans le notariat de Mutzig I, étude de Maître Sébastien Lienhardt sous la cote 7 E 31.1. Maître Lienhardt est le dernier greffier de l'ancien bailliage de Schirmeck, devenu ensuite notai... | 1798-1905 | 7 E 51.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Schirmeck II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1802, il n'existe donc pas d'acte antérieur. L'étude est rattachée à Schirmeck I en 1870. Les notaires successifs de l'étude moderne de Schirmeck II entre 1802 et 1870 sont les suivants : - Maître Charles Joseph Goeury, en fonction de 1802 à 1814 ;
- Maître Alexandre Théodore Tisserant, en f...
| 1802-1873 | 7 E 51.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Sélestat | 1792-1904 | 7 E 54 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Sélestat I Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne de Sélestat, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 38. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Xavier Doyen, en fonction de 1795 à février 1818 ;
- Maître Jean Martin Doyen, en fonction de février 1818 à 1859 ;
- M...
| 1795-1904 | 7 E 54.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale de Barr I L'étude ancienne est créée en 1585. Les documents produits entre 1585 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 2. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Barr I sont : - Maître Louis Morel, en fonction de mai 1791 à mars 1794 ;
- Maître Ignace Graff, en fonction de mars 1794 à mai 1806 ;
- Maître Antoine Rieffel, en fonction d'...
| 1792-1895 | 7 E 2.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale de Barr II Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1628. Les documents produits entre 1628 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 2. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Barr II sont : - Maître Jean Baptiste Vogel, notaire-greffier, en fonction de 1763 à 1793 ;
- Maître Jean René Schwind, en fonction de janvier 1796 à a...
| 1792-1919 | 7 E 2.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Benfeld I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs à 1792 sont conservés dans le notariat ancien de Benfeld sous la cote 6 E 3.1 Les notaires successifs titulaires de l'étude de Benfeld I sont : - Maître François Xavier Depinay, en fonction de février 1791 à avril 1819 ;
- Maître Victor Pierre Wilhelm, en fonction de 1819 à 1826 ;
<>
| 1792-1895 | 7 E 3.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Pfaffenhoffen PrésentationL'étude est créée en 1831 par le transfert de l'étude d'Ingwiller I. Le notariat ancien de Pfaffenhoffen contient les actes du greffe de l'ancien bailliage de ce nom, supprimé en 1791. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Pfaffenhoffen sont les suivants : - Maître Auguste Ott, en fonction de 1831 à 1853 ;
- Maî...
| 1831-1878 | 7 E 41 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Reichshoffen Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1795, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1892. Les notaires officiant à Reichshoffen durant cette période sont les suivants : - Maître Adolay, en fonction de 1795 à octobre 1799 ;
- Maître Jean Philippe Auguste Feberey, en fonction de septembre 1800 à mai 1833 ;
| 1795-1891 | 7 E 42 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Rhinau Présentation de l'étudeL'étude est issue de l'étude ancienne de Benfeld I, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 3.1. Elle est supprimée en 1872. Les notaires successifs officiant à Rhinau entre 1792 et 1872 sont les suivants : - Maître P. Antoine Lerch, en fonction de 1759 à 1795 ;
- Maître Barthélémy Louis Muller, en foncti...
| 1792-1872 | 7 E 43 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Roeschwoog Présentation du contenuLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Roeschwoog sous la cote 6 E 33. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Baptiste Wagatha, en fonction de 1781 à 1793. Il résidait à Fort-Louis ;
- Maître Joseph Ritter, en fonction de 1789 à 1793. Il rés...
| 1792-1913 | 7 E 44 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Rosheim | 1792-1909 | 7 E 45 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Rosheim I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Rosheim sous la cote 6 E 34. Seule une liasse est postérieure à 1902. Il s'agit des minutes de Me Auguste Engel, couvrant la période comprise entre le 4 juin 1907 au 23 mai 1909. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont les suivants : | 1792-1909 | 7 E 45.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Rosheim II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1815 et prend la suite de l'étude ancienne de Rosheim dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 34. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Rosheim II sont les suivants : - Maître François Antoine Muller, en fonction de février 1815 à septembre 1817 ;
- MaîtreFrançois ...
| 1815-1895 | 7 E 45.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Saales Présentation de l'étudeL'étude moderne est créée en 1793. Les actes antérieurs concernant cette commune sont à chercher dans le notariat ancien de Villé sous la cote 6 E 43. L'étude moderne de Saales est supprimée en 1924. Les notaires successifs titulaires de l'étude entre 1793 et 1924 sont les suivants : - Maître Joseph Amable Hinet, en fon...
| 1794-1914 | 7 E 46 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Benfeld II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1795. Aucun acte antérieur n'y est donc rattaché. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Benfeld II sont : - Maître S. Thadée Roesch, en fonction de 1795 à 1814. Il réside à Rhinau de l'an IV à l'an XII ;
- Maître Théodore Marande, en fonction de 1814 à 1828 ;
- Maître Jac...
| 1795-1939 | 7 E 3.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Bischheim Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1672, il s'agit d'un notariat royal. Les documents produits entre 1672 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 4. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bischheim sont : - Maître Jean Baptiste Klein, en fonction de 1772 à 1796 ;
- Maître Jean Georges Chaveheid, en fonction...
| 1792-1918 | 7 E 4 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Haguenau II Présentation de l'étudeLes actes du notaire Ballet (1777-1792) sont conservés dans l'étude ancienne de Haguenau sous la cote 6 E 16. L'étude II a été créée en 1795. Les actes du notaire Ballet ont été placés dans l'étude II afin d'éviter trop de chevauchements de date dans l'étude I. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Haguenau II sont les su... | 1792-1919 | 7 E 20.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Haguenau III Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1809 à la résidence de Schweighouse. Ce n'est qu'en 1831 que le notaire Hild est autorisé à la transférer à Haguenau. Pour éviter trop de chevauchements de dates dans l'étude I, les actes du notaire Lambert ont été placés en tête de cette étude. Les actes antérieurs à 1830 sont conservés dans le notariat moderne de Sc... | 1792-1874 | 7 E 20.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Hatten Les actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Soultz II. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Hatten sont les suivants : - Maître Henri Guntz, en fonction de janvier 1789 à novembre 1800 ;
- Maître Jean Baptiste Lambert, en fonction de novembre 1800 à juin 1818. Il exerce à Soultz jusqu'en 1804 puis à Hatten ;
...
| 1800-1919 | 7 E 21 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Hochfelden | 1794-1874 | 7 E 22 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Hochfelden I Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1793. Les actes de l'ancienne seigneurie de Hochfelden, enclavée dans le grand bailliage de Haguenau, seraient à chercher dans les études anciennes de Haguenau (1634-1791, cote 6 E 16), Bouxwiller (1566-1791, cote 6 E 7), Pfaffenhoffen (1700-1791, cote 6 E 32) et Saverne (1622-1795 sous la cote 6 E 36.1 et 1600-1792 s... | 1794-1874 | 7 E 22.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Hochfelden II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1805, il n'y a donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Hochfelden II sont les suivants : - Maître François Louis Ritt père, en fonction de 1805 à 1826 ;
- Maître Aloyse Corhumel, en fonction de mai 1827 à avril 1832. Après cette date, il instrumente à Ge...
| 1805-1911 | 7 E 22.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Sarre-Union | 1792-1902 | 7 E 47 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Sarre-Union I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Sarre-Union I sous la cote 6 E 35. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Sarre-Union I sont les suivants : - Maître Louis Hoerlé, en fonction de 1792 à 1799. Il résidait à Harschkirchen ;
- Maître Schmidt, en fonction de 1796 à 1797...
| 1792-1902 | 7 E 47.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Sarre-Union II Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 35. Les notaires successifs titulaires sont les suivants : - Maître Adam, en fonction de 1794 à 1795 ;
- Maître Louis Dischbein, en fonction en 1792 puis de 1796 à 1821 ;
- Maître François Alexandre Désiré, en fonction...
| 1794-1896 | 7 E 47.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Saverne | 1792-1899 | 7 E 48 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Saverne II Présentation du contenuLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Saverne II (seigneurie de Herrenstein) conservés sous la cote 6 E 36.1. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Saverne II sont les suivants : - Maître François Antoine LAURENT, greffier de l'abbaye de Saint Jean Saverne, en fonction de 1753 à ...
| 1791-1891 | 7 E 48.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Saverne III Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne de Saverne III (ville de Saverne) dont les actes forment la première partie du notariat d'Ancien Régime de Saverne, fonds II, conservé sous la cote 6 E 36.1. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Saverne III sont les suivants : - Maître François Antoine Schoen, en ...
| 1792-1899 | 7 E 48.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Marlenheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Marlenheim sous la cote 6 E 24. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marlenheim sont les suivants : - Maître Sébastien Brendlé, en fonction de 1795 à 1807 ;
- Maître Jean Adam Wohlgemuth, en fonction de septembre 1807 à mars 1838 ;<>
| 1795-1920 | 7 E 27 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Marmoutier | 1792-1910 | 7 E 28 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Marmoutier I Présentation du contenuLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Marmoutier sous la cote 6 E 25. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marmoutier I sont les suivants : - Maître François Saint-Quentin, en fonction de 1764 à 1802 ;
- Maître François Joseph Schwey, en fonction de 1802 à 1822 ;
...
| 1792-1889 | 7 E 28.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Marmoutier II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1793, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Marmoutier II sont les suivants : - Maître Michel Joseph Christmann, en fonction de 1794 à 1816. Il réside à Birkenwald de ses débuts au 18 septembre 1810 ;
- Maître François Xavier Bosch, en foncti...
| 1794-1910 | 7 E 28.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Molsheim | 1791-1926 | 7 E 29 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Molsheim I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Molsheim I sous la cote 6 E 26.1 qui contient les actes des greffes des bailliages d'Osthoffen, Odratzheim et Scharrachbergheim (terres de la noblesse de Basse Alsace) ainsi que les actes des greffes des bailliages de Dachstein et de Schirmeck (en partie). Les notaires suc... | 1792-1872 | 7 E 29.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Molsheim II Les actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Molsheim II sous la cote 6 E 26.2. Il s'agit des actes des anciens greffes du bailliage et de la ville de Molsheim. Seul un document est postérieur à 1889. Il s'agit d'un répertoire alphabétique couvrant la période 1833-1899 et produit par Maître Ernest Marie Joseph Fuchs (7 E 29.2/213). Les notaires suc... | 1792-1899 | 7 E 29.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Molsheim III Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Molsheim I sous la cote 6 E 26.1. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Molsheim III sont les suivants : - Maître Pierre Antoine Foccard, en fonction de avril 1791 à juillet 1795 ;
- Maître Muller (de Krautergersheim), en fonction de...
| 1791-1926 | 7 E 29.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Mutzig | 1791-1919 | 7 E 31 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Mutzig I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Mutzig sous la cote 6 E 28. Les actes passés dans cette étude concernent principalement la ville de Mutzig. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Mutzig I sont les suivants : - Maître Sébastien Lienhardt, en fonction de avril 1791 à décembre ...
| 1791-1919 | 7 E 31.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Mutzig II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Mutzig sous la cote 6 E 28. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Mutzig II sont le ssuivants : - Maître Georges Ignace Schmitt, en fonction de 1792 à novembre 1823 ;
- Maître Charles Joseph Schmitt, en fonction de novembre 1823 à ma...
| 1792-1876 | 7 E 31.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Niederbronn Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1820, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont les suivants : - Maître Ignace Félix Demeuré, en fonction de février 1820 à février 1853 ;
- Maître Laurent Heintz, en fonction de 1853 à 1862 ;
- Maître Frédéric Henri Kléber, en fonctio...
| 1820-1892 | 7 E 33 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Niedernai Présentation de l'étudeL'étude fait suite au notariat royal de Niedernai, dont les actes sont conservés dans l'étude ancienne d'Obernai sous la cote 6 E 30. L'étude de Niedernai est supprimée en 1873. Les notaires titulaires de l'office entre 1792 et 1873 sont les suivants : - Maître Laurent Riester, en fonction d'avril 1791 à octobre 1797 ;
| 1792-1873 | 7 E 34 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Niederroedern Présentation du contenuL'étude est créée en 1805, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1877. Les notaires titulaires de l'étude durant cette période sont les suivants : - Maître Jean Christophe Rinck, en fonction de 1805 à 1833 ;
- Maître Jean Daniel Laedlein, en fonction de 1834 à 1863 ;
- Maître Jean...
| 1805-1877 | 7 E 35 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Erstein II Présentation du contenuL'étude est créée en 1804. Me Jean Baptiste Nansé relève de l'étude de Erstein I. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont le ssuivants : - Maître Jean Baptiste Nansé, en fonction de septembre 1794 à septembre 1799 ;
- Maître Félix Sigisberg Bosch, en fonction de 1804 à 1819 ;
- Maître Félix ...
| 1794-1874 | 7 E 17.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Fegersheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Fegersheim sous la cote 6 E 14. L'étude ancienne conserve les actes des notaires royaux Scheitel (Sébastien, Jean Norbert et Jean Georges) de 1647 à 1790. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Fegersheim sont les suivants : - Maître François Xavier S...
| 1805-1876 | 7 E 18 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Haguenau | 1792-1919 | 7 E 20 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Haguenau I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Haguenau sous la cote 6 E 16. L'étude est un notariat royal depuis 1683 ; elle réunit les actes de l'ancien grand bailliage de la Préfecture de Haguenau, les actes des seigneuries enclavées et ceux de la ville de Haguenau. Les notaires successifs titulaires de l'étude de ... | 1792-1919 | 7 E 20.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Boersch Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1576. Les documents produits entre 1576 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 6. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont : - Maître André Simminger, en fonction de 1766 à octobre 1792 ;
- Maître François Bartmann, en fonction d'avril 1805 à août 1809 ;
- Maître...
| 1792-1879 | 7 E 7 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Bouxwiller | 1792-1919 | 7 E 8 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Bouxwiller I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Bouxwiller, sous la cote 6 E 7. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bouxwiller I sont les suivants : - Maître Louis Bernard, en fonction de 1745 à 1793 ;
- Maître Kern, notaire-provisoire, en fonction de janvier 1794 à mars 1795 ;
<>
| 1792-1895 | 7 E 8.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Bouxwiller II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Bouxwiller, sous la cote 6 E 7. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bouxwiller I sont les suivants : - Maître Louis Bernard, en fonction de 1745 à 1793 ;
- Maître Kern, notaire-provisoire, en fonction de janvier 1794 à mars 1795 ;
<>
| 1799-1919 | 7 E 8.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Drusenheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Bischwiller I (1761-1789), uniquement constituée d'actes concernant le notariat de Drusenheim (ancien baillage d'Offendorf). Les notaires successifs titulaires de l'étude de Drusenheim sont les suivants : - Maître Louis Augustin Petin, greffier-notaire, en fonc...
| 1792-1872 | 7 E 15 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Epfig Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Epfig sous la cote 6 E 12. Les notaires successifs titulaires de l'étude d'Epfig sont les suivants : - Maître Laurent Rieffel, en fonction de 1791 à 1812 ;
- Maître Georges Louis Kauffeiben, en fonction de septembre 1812 à juin 1824 ;
- Maître ...
| 1792-1892 | 7 E 16 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Erstein | 1792-1910 | 7 E 17 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne d'Erstein I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Erstein sous la cote 6 E 13. Les notaires successifs titulaires de l'étude d'Erstein I sont les suivants : - Maître François Antoine Corhumel, en fonction de février 1791 à janvier 1825 ;
- Maître Charles Antoine Corhumel, en fonction de 1825 à 1839 ;
| 1792-1910 | 7 E 17.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Brumath | 1792-1942 | 7 E 9 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Brumath I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Brumath sous la cote 6 E 8. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Brumath I sont les suivants : - Maître François Romain Hermman, en fonction de 1770 à 1793 ;
- Maître Georges Frédéric Coulamann, en fonction d'avril 1794 à octobre 1810 ;
| 1792-1872 | 7 E 9.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Brumath II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Brumath sous la cote 6 E 8. Les notaires successifs titulaires de l'étude notariale de Brumath II sont les suivants : - Maître François Louis Brosius, en fonction de 1806 à 1822 ;
- Maître Charles Trautmann, en fonction de juin 1822 à mars 1854 ;
...
| 1806-1942 | 7 E 9.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Dambach-la-Ville Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Dambach-la-Ville sous la cote 6 E 10. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Dambach-la-Ville sont les suivants : - Maître François Joseph Schaeffer, en fonction de 1747 à février 1801 ;
- Maître François Antoine Schaeffer, en fonction de 18...
| 1792-1874 | 7 E 11 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Dettwiller Présentation de l'étudeLes actes du Greffe de la seigneurie d'Herrenstein, résidence de Dettwiller, sont conservés dans l'étude ancienne de Saverne I où ils ont été transportés à la Révolution. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Dettwiller sont les suivants : - Maître Wilhelm, greffier, en fonction à la fin du XVIIIè siècle ;
| 1792-1919 | 7 E 12 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Notariat moderne (après 1791) Les archives du notariat moderne couvrent la période de 1792 à 1942. Ces documents ont une durée d'utilité administrative de 75 ans et sont donc conservés au mininum durant 75 ans par les notaires au sein de l'étude. Les instruments de recherche permettant l'accès aux documents du notariat moderne sont présentés par ordre alphabétique des noms des communes dans l... | 1792-1942 | Sous-série 7 E | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Andlau Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1615. Les documents produits entre 1615 et 1792 sont conservés sous les cotes 6 E 1 (étude ancienne d'Andlau) et 6 E 2 (étude ancienne de Barr). L'étude est fermée de 1797 à 1804, date à laquelle elle est à nouveau ouverte par Maître Joseph Antoine Schlossel. Les notaires successifs titulaires de l'étud... | 1792-1924 | 7 E 1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Bischwiller | 1792-1911 | 7 E 5 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Bischwiller I Présentation de l'étudeL'étude ancienne de Bischwiller I ne conserve que les actes concernant la commune de Drusenheim. Les actes de l'étude moderne de Bischwiller I sont conservés dans l'étude ancienne de Bischwiller II, créée au XVIè siècle. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Bischwiller I sont les suivants : | 1792-1911 | 7 E 5.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Bischwiller II Présentation de l'étudeL'étude de Bischwiller II est créée en 1819. Il n'y a donc aucun acte antérieur rattaché. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont : - Maître David Charles Cunier, en fonction de 1819 à 1826 ;
- Maître Gustave Cunier, en fonction de 1826 à 1840 ;
- Maître Edouard Petitville, en fonction de jan...
| 1792-1936 | 7 E 5.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Registres paroissiaux et d'état civil numérisés Accéder à Adeloch, l'application de consultation des actes des registres paroissiaux et d'état civil numérisés | 1350-1952 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Fonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux Archives | 936-2007 | 1 J-99 J ; 160 J ; 167 J et sous-séries suivantes | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Collection Witte Analyses faites par H. Witte de chartes datant de 695 à 1519 et imprimées, concernant l'Alsace, La Lorraine, et la Suisse ; classement chronologique. | XIXe siècle | 35 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Collection Fernand-J. Heitz Collection d'érudit regroupant des originaux de toute nature, quelques estampes et imprimés. | 1349-1918 | 38 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille d’Andlau Ce fonds documente l'histoire d'une importante famille de la noblesse alsacienne et rhénane, du XIe siècle à nos jours. | 1233-1968 | 39 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de l'entreprise Berger-Levrault Archives de la famille Berger-Levrault et de la maison d'édition du même nom. | XVIIIe siècle-1870 | 40 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille de Castex et de la seigneurie de Thanvillé Outre les papiers de famille, on trouve dans ce fonds les actes judiciaires de la seigneurie de Thanvillé (42 J 8-10, 1699-1788), trois articles intéressant la fonderie de canons de Strasbourg (42 J 51-53, 1732-1810), ainsi que des terriers de Hagenthal-le-Haut et Hagenthal-le-Bas, de Blotzheim et Allschwill (42 J 73-81, 1571-1753). | 1571-1902 | 42 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds du Génie militaire Plans et documents relatifs aux fortifications de Fort-Louis, Drusenheim, Haguenau, Lichtenberg, La Petite-Pierre, Strasbourg et Lauterbourg. | 1680-1870 | 48 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la brasserie Gruber Documents datant de la période 1855-1910 et de 1910 à 1935. Ce fonds regroupe non seulement les documents témoignant de l'activité de l'entreprise Gruber et Cie, dans la banlieue ouest de Strasbourg, mais également certains documents provenant de la brasserie Laurent Schneider. Il s'agit essentiellement de correspondance départ (correspondance générale, propositions com... | 1855-1935 | 49 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille d'Ichtratzheim Archives contenant de la correspondance, des pièces comptables, des titres féodaux et d'autres documents relatifs à la généalogie de la famille d'Ichtratzheim. | XVIIe siècle-XIXe siècle | 51 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille de Leusse On y trouve des documents intéressant les familles de Laube, de Montboissier-lès-Alluyes et Mallier du Houssay, Malesherbes et Bussierre. | 1321-XIXe siècle | 53 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la famille Mueg de Boofzheim Le fonds comporte entre autres des notes généalogiques et héraldiques de Philippe Mieg. | 1491-1981 | 54 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Jean Muller Notes et tableaux généalogiques sur des familles strasbourgeoises et alsaciennes, papiers de l'avocat Hecht (55 J 12, fin XIXe s.) et du notaire Roessel (55 J 30-35), documents isolés. | 1685-1992 | 55 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds des entreprises Pasquay de Wasselonne et de Strasbourg Ce fonds illustre l'évolution d'une entreprise familiale installée à Wasselonne, traitant le tabac, le papier, les indiennes et le papier peint, de 1758 à 1953. | 1758-1953 | 57 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds des Pauvres honteux de Strasbourg Fonds relatif à une oeuvre strasbourgeoise fondée en 1780 sous le nom de Privat-Armen Anstalt, reconnue d'utilité publique le 3 février 1864 sous le titre d'Ouvre de bienfaisance pour les pauvres honteux protestants. | 1780-1994 | 58 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Charles Schattenmann On trouvera dans ce fonds le reflet de l'activité de Charles Schattenmann (1785-1869), tout particulièrement dans le domaine des mines de Bouxwiller dont il assuma la direction. | 1818-1895 | 61 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la Société académique des sciences, agriculture et arts du Bas-Rhin Correspondance, procès-verbaux, registres des membres, pièces comptables, mémoires et manuscrits sur des sujets divers. | 1799-1949 | 63 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la Société d'histoire des Israélites d'Alsace et de Lorraine Ce fonds comprend des papiers d'érudits (dont ceux de Salomon Picard), quelques pièces originales ainsi que les archives proprement dites de la société depuis 1905. | 1415-1989 | 64 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds II de la famille Zorn de Bulach Archives familiales et seigneuriales de la famille Zorn de Bulach. | 1432-1925 | 66 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de l'entreprise d'horlogerie Ungerer Ce fonds illustre l'activité de la fabrique d'horlogerie strasbourgeoise pour les XIXe-XXe siècles.
| 1838-1981 | 73 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds des barons de Wangen, comtes de Geroldseck Ce fonds intéresse la famille de Wangen (XVIIe s.-XXe s.) et, à travers quelques pièces isolées, les familles alliées. | 1362-1983 | 77 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la chambre de commerce de Strasbourg | 1634-1918 | 79 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds des Brasseries ALBRA (Alsacienne de brasserie) Le fonds des brasseries ALBRA (Alsacienne de brasserie) documente les activités des différentes brasseries à l'origine de l'Alsacienne de brasserie : statuts, comptabilité, personnel, politique commerciale. | 1842-1980 | 80 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Jean Vogt Les documents qui composent le fonds sont essentiellement des notes de travail et bibliographiques, préparatoires à des publications, des manuscrits et dactylogrammes avant édition, et plus rarement, de la correspondance. La très grande majorité des documents sont non datés, ce qui explique l'absence de dates dans l'instrument de recherche. Les notes sur l'histoire agra... | XIVe siècle-XXe siècle | 82 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Landau Extraits de presse, publications germanophiles, notamment de l'Elsass-Lothringen Institut de Francfort-sur-le-Main. | 1870-1942 | 84 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |