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VisuelTitre / contenuDatesCoteRattachementNiveau

Affaires militaires

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1792-1870Série RfilePanier

Travaux publics et transport.

1797-1870Série SfilePanier

Enseignement, culture.

1786-1885Série TfilePanier

Justice

La série U des Archives du Bas-Rhin comprend les dossiers produits entre 1800 et 1870 de toutes les institutions judiciaires du département, elles-mêmes dépendantes de la Cour royale puis impériale de Colmar créée en 1811. Malgré leur ampleur, ces dossiers ne représentent qu'une partie des anciens fonds : des destructions massives ont eu lieu au XIXe siècle. Les archive...Accès au document

An V-1879Série UrecordgrpPanier

Cultes

Cette série comprend les papiers de l'administration préfectorale relatifs à l'administration des quatre cultes dans le département.

Série VfilePanier

Série X - Assistance et prévoyance.

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1795-1870Série XrecordgrpPanier

Série Y - Etablissements pénitentiaires.

1800-1871Série YrecordgrpPanier

Série Z - Sous-préfectures

Série non constituée. Les dossiers émanant des sous-préfectures sont conservés dans les séries continues D et W.

Série ZrecordgrpPanier

Rangen

1854-18908 E 383filePanier

Reichsfeld

1661-18888 E 387filePanier

Reichstett

1816-18738 E 389filePanier

Reinhardsmunster

1656-18488 E 391filePanier